PRINCIPAUX FAITS AU SUJET DE LA SFI

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La gouvernance de la SFI reflète la variété des intérêts dans le secteur des forêts et de la conservation

• La gouvernance de la SFI est structurée de manière à assurer un droit de vote égal aux secteurs environnemental, social et économique.
• La SFI est régie par un conseil d’administration composé de 18 personnes représentant les trois secteurs : six membres du secteur environnemental, six membres du secteur social et six membres du secteur économique.
• Les membres du conseil d’administration comprennent des représentants de haut niveau d’organismes de conservation, d’établissements universitaires, d’organisations autochtones, de forêts familiales, de gouvernements, de syndicats de travailleurs et de l’industrie des produits forestiers.
• Le conseil d’administration de la SFI approuve les normes SFI à la suite d’un processus transparent, robuste et multiniveaux d’élaboration des normes, d’examen technique et de consultation.

Les normes SFI : un processus d’amélioration continue rigoureux, inclusif et transparent

• Les normes SFI ont fait l’objet de multiples révisions au cours des 25 dernières années, la plus récente ayant produit les normes SFI 2022.
• Au cours du processus de révision le plus récent, il y a eu deux périodes de consultation du public de 60 jours, ouvertes à quiconque était intéressé à donner des commentaires sur les normes SFI alors en vigueur ou les normes en élaboration. Près de 2 300 personnes et organisations ont participé à ce processus ouvert en soumettant des commentaires ou en participant à 10 webinaires thématiques (p. ex. biodiversité).
• De plus, un groupe diversifié d’experts techniques représentant le milieu de la conservation, l’industrie des produits forestiers, des propriétaires de marques, des propriétaires de forêts privées et des gestionnaires de forêts publiques, des organismes gouvernementaux, des associations commerciales, des associations de propriétaires fonciers, des universitaires et d’autres ont fait partie d’un groupe de travail qui a examiné tous les commentaires soumis, et a présenté des recommandations au conseil d’administration de la SFI.
• Afin d’assurer une transparence complète, tous les commentaires de la 1re période de commentaires et de la 2e période de commentaires, ainsi que les explications quant à la façon dont on a répondu aux commentaires, sont affichés sur le site Web de la SFI.
• De plus, un groupe distinct appelé Groupe d’examen externe (GEE) fournit un examen indépendant continu de la SFI et de ses travaux. Le Groupe se compose d’experts externes qui ne représentent pas un secteur économique ou une industrie en particulier. Il supervise le processus de révision des normes SFI et examine tout commentaire public soumis pour veiller à ce que le processus de révision soit transparent et objectif et à ce que l’on réponde de manière significative aux commentaires.
• Ce processus de révision transparent et ouvert a fait ressortir de nouvelles exigences qui se rattachent à de nombreux thèmes, dont la foresterie climato-intelligente, la résilience et la sensibilisation à l’égard des feux, la gestion et le rétablissement d’espèces et la reconnaissance et le respect des droits des peuples autochtones et la formation à ce sujet. Ce document présente un résumé des principales améliorations qui ont découlé du processus de révision.
• La SFI dispose de multiples normes pour fournir d’importantes solutions afin d’assurer la durabilité à long terme de nos forêts.
  • La norme d’aménagement forestier SFI s’applique aux organisations qui possèdent ou gèrent des terres forestières.
  • La norme d’approvisionnement en fibre SFI s’applique aux organisations qui ne possèdent pas et ne gèrent pas des terres, mais qui achètent du bois provenant directement de la forêt.
  • La norme de chaîne de traçabilité SFI s’applique aux organisations qui achètent, traitent, manufacturent, manipulent, échangent, convertissent ou impriment des produits forestiers.
  • Le Module SFI pour les peuples et familles autochtones offre aux propriétaires et gestionnaires de terres autochtones la possibilité de participer à un programme de certification de groupe et de bénéficier d’économies d’échelle.
  • Le Module SFI de certification collective de terres de petites dimensions reprend le contenu de la norme d’approvisionnement en fibre SFI pour proposer des façons économiques par lesquelles les usines et les organisations d’approvisionnement en bois peuvent devenir responsables de groupe et regrouper de petits propriétaires forestiers sous une même certification collective.
  • La norme de durabilité des forêts urbaines et communautaires SFI (en préparation) est destinée aux organisations qui possèdent ou gèrent des forêts urbaines ou communautaires ou qui en ont la responsabilité.
• Il y a plus de 140 millions d’hectares (350 millions d’acres) de forêts certifiées SFI en Amérique du Nord (voir la carte), et des dizaines d’autres sur lesquels la norme d’approvisionnement en fibre SFI a une influence positive.
• De nombreuses organisations de différents types sont certifiées selon la norme d’aménagement forestier SFI. Ces organisations comprennent des organismes de conservation ainsi que des organismes qui gèrent des terres publiques, des terres privées, des terres que des peuples autochtones gèrent ou possèdent, des terres que des établissements universitaires détiennent ou gèrent et des terres de petits exploitants.

Relations avec les Autochtones

• La SFI est déterminée à établir et à renforcer des collaborations axées sur la forêt fondées sur la reconnaissance et le respect des droits et des connaissances traditionnelles des peuples autochtones. Voir notre engagement en matière de relations avec les Autochtones.
• Nous croyons fermement que des approches inclusives et collaboratives à l’élaboration de politiques, de programmes et de relations donnent lieu à de réels progrès sur le terrain et à une différence positive dans la vie des gens.
• La norme d’aménagement forestier SFI est alignée sur les valeurs autochtones, y compris les droits, les connaissances et les considérations environnementales.
• Aujourd’hui, 52 groupes autochtones partout au Canada et aux États-Unis travaillent sur plus de 9 millions d’hectares (22 millions d’acres) de terres certifiées SFI.

Les normes SFI : axées sur le rendement et sur les systèmes

The SFI Standards include both systems-based performance requirements and prescriptive outcomes-based performance requirements to achieve their objectives.

For example, the SFI Forest Management Standard promotes “sustainable forestry” based on 13 Principles, 17 Objectives, 41 Performance Measures, and 114 Indicators. In some cases, Indicators take an outcomes-based approach and impose binary, prescriptive requirements (e.g., indicators relating to reforestation, harvesting, protection of biodiversity, and chemical use take a prescriptive based approach with specific prohibitions and/or metrics). Other Indicators, by necessity, take a systems-based approach which allow some flexibility as to how to achieve the Performance Measure, based on local variation. For greater certainty, systems-based Indicators still require specific results to achieve the Performance Measure.

Certification selon les normes SFI par des organismes de certification accrédités indépendants

• Bien que la SFI établisse les normes, des organismes de certification accrédités indépendants certifient les organisations selon les normes SFI.
• Un certificat n’est délivré qu’une fois qu’un organisme de certification indépendant a déterminé qu’une opération en particulier respecte les exigences de la norme SFI.
• De plus, des audits de surveillance annuels menés par des organismes de certification sont obligatoires pour conserver la certification de toutes les opérations certifiées.
• Après un audit réussi, des résumés publics sont affichés sur le site Web de la SFI. Ces résumés comprennent des descriptions générales des conformités, des non-conformités, des plans de mesures correctives, des possibilités d’amélioration et des pratiques exceptionnelles.

Accréditation des organismes de certification

• Tous les organismes de certification qui font la certification selon les normes SFI doivent être accrédités par l’ANSI-ASQ National Accreditation Board (ANAB) ou le Conseil canadien des normes (CCN).
• L’accréditation (par l’ANAB ou le CCN) des organismes de certification (comme KPMG, NSF, etc.) permet d’assurer que les audits menés par ces organismes — d’organisations certifiées selon les normes SFI — sont crédibles. Le marché et les agences peuvent ainsi avoir confiance en les résultats de la certification par un tiers.

Processus de plainte concernant la certification

• Un processus de plainte officiel est un élément important de tout programme de certification légitime. Le processus de plainte officiel de la SFI permet aux particuliers et aux organisations de faire une plainte concernant la validité d’une certification selon la norme SFI. Chaque plainte fait l’objet d’une enquête ouverte et indépendante.
• Une plainte ne remet pas en question la crédibilité ou le contenu de la norme SFI; elle remet plutôt en question les constatations de l’audit et la décision d’accorder la certification.
• Les organismes de certification sont les premiers à faire enquête en réponse à la plainte. Si le plaignant n’est pas satisfait des constatations de l’organisme de certification, il peut en appeler à l’organisme d’accréditation (ANAB et CCN), qui procèdent à une enquête indépendante et au règlement final de la plainte.

Des règles strictes régissent les allégations SFI et l’utilisation des labels de produit SFI

• Seules les organisations certifiées peuvent utiliser les labels de produit et allégations SFI et faire des affirmations au sujet de leur certification selon les normes SFI; elles ne peuvent le faire que conformément à des règles et directives précises.
• La SFI fournit des règles et directives (y compris les affirmations autorisées) qui régissent le genre d’affirmations qu’une organisation certifiée peut faire en utilisant les termes définis de la SFI, avec ou sans label.
• Les labels et allégations SFI aident les consommateurs à reconnaître les produits conformes à des normes mondialement reconnues d’aménagement forestier et d’approvisionnement en fibre responsable. Entre autres choses, tous les labels SFI doivent toujours indiquer le site Web de la SFI ainsi qu’un numéro d’identification de label unique. Le numéro d’identification de label permet de retracer l’utilisateur du label pour vérifier qu’il a une certification valide.

Résultats des normes SFI en matière de conservation

• La SFI maintient un Groupe de réflexion sur les retombées pour la conservation regroupant une variété de points de vue afin d’aider la SFI à déterminer les valeurs et les bénéfices en matière de conservation liés à l’empreinte des terres certifiées selon la norme SFI. Voici certaines des constatations découlant des travaux de ce groupe :
  • Les terres certifiées SFI stockent environ 250 000 millions de tonnes métriques d’équivalents en dioxyde de carbone (CO2 eq) – une quantité qui équivaut plus ou moins aux émissions totales de toutes les voitures du monde sur une période de 38 ans. Ceci comprend le carbone stocké dans la biomasse forestière aérienne (arbres, arbustes) et dans les sols sous-jacents.
  • Plus de 559 milliards de mètres cubes (730 milliards de verges cubes) d’eau propre coulent dans les forêts certifiées SFI chaque année. C’est suffisamment d’eau pour alimenter les chutes Niagara pendant plus de sept ans.
  • En 2021, trois millions d’arbres ont été plantés chaque jour aux États-Unis et au Canada par des organisations certifiées SFI.
  • En raison des exigences en matière de formation des normes SFI, 96 % de toute la fibre fournie aux scieries certifiées SFI en 2020 a été livrée par des exploitants professionnels qualifiés, comparativement à 34 % en 1995, avant l’adoption de la norme SFI.
  • La SFI quantifie également le maintien et le rétablissement de la biodiversité sur son empreinte.
• Les résultats des dix dernières années en matière de retombées de la SFI pour la conservation sont décrits dans le document SFI’s Conservation Impact: A Decade of Success de la SFI.